Offre Conseil
Cela pourrait vous arriver...
Omission. Une Société de Conseil en Ressources Humaines fait recruter un candidat dans une entreprise. A la suite d’un incident, il apparaît que le candidat embauché n’était pas qualifié. La société Conseil en Ressources Humaines est mise en cause car elle avait omis de vérifier ses diplômes.
Descriptif de l'offre
L’offre AXA dédiée aux métiers du Conseil est une offre qui prend en compte les spécificités de votre métier. Elle comporte un ensemble de garanties Responsabilité Civile adaptées et des contrats complémentaires pour renforcer votre protection.
Caractéristiques de l’offre
L’offre AXA comporte :
Un socle de garanties indispensables
L’offre AXA couvre* votre responsabilité civile lorsqu’elle est engagée du fait de votre activité que ce soit par un client, un salarié ou un tiers. L’assurance prend alors en charge les conséquences financières de la mise en cause de l’entreprise, comme les frais de justice et le versement des indemnités.
Elle comporte trois garanties* spécifiquement adaptées à votre métier :
- La garantie Atteinte à la propriété intellectuelle, en cas d’oubli ou de négligence, par exemple dans les vérifications à effectuer.
- Une couverture en cas de détérioration ou destruction de documents ou de biens qui vous sont confiés (fichiers, disques, bandes, CD ROM…)
- La garantie Frais de remplacement d’un collaborateur qui permet la prise en charge des frais de remplacement et le surcoût salarial liés à l’absence d’un collaborateur-clé.
Une couverture qui dépasse les frontières
Vos garanties s’appliquent pour l’ensemble des activités que vous exercez en France et dans les autres pays de l’Union Européenne. Elles peuvent être étendues au-delà si nécessaire*.
En complément, des contrats pour renforcer votre protection* :
En savoir plus
* Dans la limite des termes et conditions du contrat d’assurance. Se reporter au contrat d’assurance pour une lecture détaillée des garanties.
Cette information est sans valeur contractuelle ; elle n’a pas pour objet de répondre à l’obligation d’information précontractuelle prévue à l’article L.112-2 du code des assurances. En cas de sinistre seul le contrat d’assurance fixe les droits et obligations réciproques de l’assuré et de l’assureur.
Services AXA
Des conseils pour limiter le risque de mise en cause de votre entreprise
Formaliser et maîtriser vos engagements contractuels, réduire les risques professionnels de vos salariés, tracer votre activité en conservant toutes les données importantes, suivre et traiter rapidement les réclamations de vos clients … Avec la charte Prévention Responsabilité Civile AXA met à votre disposition des outils pratiques pour vous aider concrètement et au quotidien à mettre en place les mesures pour vous aider à éviter la mise en cause de votre entreprise.
Pour plus d'informations, contactez:
M. Eric SAVIGNY
Agent Général AXA
Tél: 01 48 20 90 32
Fax: 01 48 20 31 39
Mail:
agence.savigny@axa.frORIAS: 07 010 972 / Code remise: Thibaut-Marc CAPLAIN
Lun 5 Jan - 11:38 par 
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